Article 1
Les inscriptions des participants sont payantes selon le linéaire conformément aux emplacements proposés sur le site.
L'emplacement loué par les participants doit être laissé, à la fin de la journée, dans l'état de propreté initial.
TOUTE INSCRIPTION EST DÉFINITIVE ET NE DONNERA LIEU À AUCUN REMBOURSEMENT QUELLE QU’EN SOIT LA RAISON.

Article 2
Les inscriptions seront validées uniquement à réception des pièces justificatives demandées à l'adresse « braderiesaintservan@gmail.com » :
- Photocopie de la carte d’identité,
- Document certifiant que vous n’effectuez pas plus de 2 vides greniers ou braderies dans l’année.
Sans l’envoi des pièces justificatives sous 7 jours après votre inscription, votre achat ne sera pas considéré comme valide.
Le nom inscrit sur votre inscription doit impérativement être le même nom que celui qui figure sur les justificatifs.
CONSERVEZ BIEN VOTRE FACTURE. ELLE SERA EXIGÉE LE JOUR DE LA BRADERIE.

Article 3
L’arrivée des participants est enregistrée de 13 h à 14 h le vendredi et de 7 h à 9 h le samedi. Toute place réservée non occupée à l’heure indiquée sera considérée comme libre et pourra être revendue par les organisateurs.
Lors de leur passage au checkpoint, les exposants devront se soumettre au contrôle d'identité.
Les véhicules devront avoir quitté le site au plus tard à 14 h le vendredi, et à 9 h le samedi.
Le sens de circulation devra être respecté. Tous les véhicules devront suivre les règles de circulation mises en place, la police municipale verbalisera si ces règles ne sont pas respectées.

Article 4
Les participants ne seront autorisés à remballer qu’à partir de 18 h sauf décision des organisateurs.
À partir de 18 h, les véhicules pourront rejoindre la zone en respectant les sens de circulation définis.

Article 5
Les participants ne doivent pas obstruer les allées, ni empiéter sur celles-ci et en aucun cas gêner leurs voisins. Ils doivent respecter les accès pompiers. Un espace de 3 m devra être respecté pour le passage des pompiers.
Le passage devra être laissé libre devant les entrées des immeubles et des commerces.

Article 6
Seule la vente d’objets personnels d’occasion est autorisée (Article L 310-2 du code du commerce).
Les ventes de boissons, d’animaux, de denrées alimentaires, d’objets à caractère licencieux, illicites ou dangereux et l’utilisation de réchaud à gaz ne sont pas autorisées sous peine d’exclusion. La vente d’armes quelle que soit la catégorie est interdite.
Il est interdit de faire sur le site de la propagande religieuse ou politique sous peine d’exclusion.

Article 1
Les inscriptions des participants sont payantes selon le linéaire conformément aux emplacements proposés sur le site.
L'emplacement loué par les participants doit être laissé, à la fin de la journée, dans l'état de propreté initial.
TOUTE INSCRIPTION EST DÉFINITIVE ET NE DONNERA LIEU À AUCUN REMBOURSEMENT QUELLE QU’EN SOIT LA RAISON.

Article 2
Les inscriptions seront validées uniquement à réception des pièces justificatives demandées à l'adresse « braderiesaintservan@gmail.com » :
- Photocopie de la carte d’identité,
- Document certifiant que vous n’effectuez pas plus de 2 vides greniers ou braderies dans l’année.
Sans l’envoi des pièces justificatives sous 7 jours après votre inscription, votre achat ne sera pas considéré comme valide.
Le nom inscrit sur votre inscription doit impérativement être le même nom que celui qui figure sur les justificatifs.
CONSERVEZ BIEN VOTRE FACTURE. ELLE SERA EXIGÉE LE JOUR DE LA BRADERIE.

Article 3
L’arrivée des participants est enregistrée de 13 h à 14 h le vendredi et de 7 h à 9 h le samedi. Toute place réservée non occupée à l’heure indiquée sera considérée comme libre et pourra être revendue par les organisateurs.
Lors de leur passage au checkpoint, les exposants devront se soumettre au contrôle d'identité.
Les véhicules devront avoir quitté le site au plus tard à 14 h le vendredi, et à 9 h le samedi.
Le sens de circulation devra être respecté. Tous les véhicules devront suivre les règles de circulation mises en place, la police municipale verbalisera si ces règles ne sont pas respectées.

Article 4
Les participants ne seront autorisés à remballer qu’à partir de 18 h sauf décision des organisateurs.
À partir de 18 h, les véhicules pourront rejoindre la zone en respectant les sens de circulation définis.

Article 5
Les participants ne doivent pas obstruer les allées, ni empiéter sur celles-ci et en aucun cas gêner leurs voisins. Ils doivent respecter les accès pompiers. Un espace de 3 m devra être respecté pour le passage des pompiers.
Le passage devra être laissé libre devant les entrées des immeubles et des commerces.

Article 6
Seule la vente d’objets personnels d’occasion est autorisée (Article L 310-2 du code du commerce).
Les ventes de boissons, d’animaux, de denrées alimentaires, d’objets à caractère licencieux, illicites ou dangereux et l’utilisation de réchaud à gaz ne sont pas autorisées sous peine d’exclusion. La vente d’armes quelle que soit la catégorie est interdite.
Il est interdit de faire sur le site de la propagande religieuse ou politique sous peine d’exclusion.